Accidents de travail : Responsabilité pénale et civile de l’employeur
Hervé DECKERS
Avocat associé, Deckers Joassart Cabinet d'avocats
Les accidents du travail, qu’ils surviennent dans le secteur privé ou public, peuvent engager la responsabilité pénale et civile de l’employeur et parfois celle de ses dirigeants.
Cette formation propose un tour d’horizon clair et pratique des risques juridiques liés à ces situations.
Au programme : la responsabilité des différents acteurs de l’entreprise – les conditions d’engagement de la responsabilité pénale et/ou civile de l’employeur et de ses dirigeants – les moyens concrets de prévenir la mise en cause de cette responsabilité – le rôle essentiel du conseiller en prévention, interne ou externe.
À l’issue de la formation, vous disposerez d’une vision claire, structurée et actualisée des risques juridiques liés aux accidents du travail, ainsi que des outils pratiques pour renforcer la conformité, la prévention et la sécurité juridique de votre organisation.
